PROGRAMME DE SUBVENTIONS
Projets et dépenses admissibles
N’oubliez pas qu’un rapport budgétaire doit être déposé par les associations et groupes qui se sont vus accorder une subvention. Le comité paritaire de financement se réserve le droit d’autoriser ou d’interdire tout type de dépenses selon les particularités de la demande de subvention, et ce, de manière exceptionnelle.
Projets admissibles
- Activités d’accueil;
- Colloques;
- Conférences;
- Congrès;
- Festivals;
- Journaux étudiants;
- Expositions;
- Semaines thématiques;
- Production de revue;
- Semaines culturelles;
- Séminaires;
- Spectacles;
- Symposium;
- Pièces de théâtre.
Projets non admissibles
- Concours académiques;
- Commandites;
- Projets facultaires académiques;
- Cocktails sans lien avec des activités éligibles;
- Échanges internationaux;
- Projets de stages crédités ou pas;
- Activités académiques créditées ou pas
(sauf pour les projets découlant d’un prolongement académique);
- Concours internationaux;
- Activités bénéfices;
- Bals de finissants.
Dépenses admissibles
- Frais de reprographie;
- Papeterie, fournitures de bureau, etc.;
- Location de matériel audiovisuel;
- Outils promotionnels;
- Frais de personnel de l’UQAM;
- Frais de location d’une salle;
- Cachets des conférenciers (75$ maximum);
- Cocktail
(100$ maximum par année budgétaire et non par activité, comprenant nourriture, boissons alcoolisées ou non);
- Matériel et accessoires;
- Frais de déplacement pour des groupes étudiants;
- Prix en tirage ou bourses
(100$ maximum);
- Groupes de musique et troupes de danses;
- Frais de nourriture et de boissons alcoolisées ou non pour les activités facultaires d’accueil et d’intégration
(maximum 20% du budget alloué à chaque association facultaire);
- Frais de nourriture et de boissons alcoolisées ou non pour les activités inter-facultaire
(maximum 2% du budget alloué à l’activité).
Dépenses non admissibles
- Frais personnels de subsistance;
- Frais personnels d’hébergement;
- Frais personnels de déplacement;
- Frais individuels de participation
à une activité organisée par une tierce partie;
- Frais de séjour et de voyage.
Embauche d’un étudiant
Le programme de subvention peut servir à financer l’embauche d’étudiant accomplissant des tâches spécifiques et/ou spécialisées à la réalisation de l’activité pour laquelle des sommes d’argent ont été attribuées. La rémunération pour la coordination ou la gestion d’un projet n’est pas admissible. Par ailleurs, aucun étudiant officier et/ou membre du comité exécutif ou du conseil d’administration ne peut être embauché par son association ou son groupe dans le cadre de ce programme de subvention. Toute embauche doit se conformer aux protocoles, conventions, ententes ou politiques en vigueur à l’UQAM. Un document de justification de travail qui établit la nécessité réelle et le lien entre l’embauche et le déroulement de l’activité, et un descripteur de tâches sommaire est requis.
Achat d’équipements et/ou d’immobiliers
(Pour les catégories 1 et 2)
Toute acquisition d’équipements (informatiques, audiovisuels, électroniques, etc.), de mobilier, etc., obtenue par l’octroi de la subvention demeure la propriété de l’Université et est confiée aux Services à la vie étudiante. L’achat d’ordinateur doit être accompagné d’un devis des composantes de l’appareil (disque dur, carte vidéo, écran, mémoire, numéro de série du graveur interne et de l’ordinateur s’il y a lieu). L’achat d’imprimante doit être accompagné du numéro de série de l’appareil. L’achat de tous les équipements périphériques n’est pas admissible: (à titre indicatif : graveurs externes, appareils photos numériques, caméscopes DV, télévisions, agendas électroniques, lecteurs audio numériques, cellulaires, pagets, matériel audio, webcam, casques d’écoute avec ou sans micros, etc.).